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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Minoterie de Leforest
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Farine de Gayant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Farine de Gayant
La Minoterie de Leforest, SAS

Numéro de dépôt :
4031271
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
Farine de Gayant de La Minoterie de Leforest

Présentation de la marque Farine de Gayant

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Farine de Gayant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Minoterie de Leforest domicilié(e) 57 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDACE, Mme CAELEN DOMINIQUE domicilié(e) 10 RUE LEON GAMBETTA, BP 331 - 62334 - LENS CEDEX - France.

La marque Farine de Gayant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farine de Gayant est expirée depuis le 9 septembre 2023.

La Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOPAIN


La Minoterie de Leforest, SAS - 57 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France


AUDACE, Mme CAELEN DOMINIQUE - 10 RUE LEON GAMBETTA, BP 331 - 62334 - LENS CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Céréales en grains non travaillés.